Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMENTOIS
Numéro de dépôt :
938160
Date de dépôt :
28/05/1974
Lieu de dépôt :
Charolles
Présentation de la marque VERMENTOIS
Déposée le 28 mai 1974 par monsieur Callier (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Charolles), la marque française « VERMENTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMENTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque VERMENTOIS est expirée depuis le 28 mai 1984.
Callier (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487